© 2023 by NDPMC. Proudly created with Wix.com

Mentions légales

Réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004

pour la confiance dans l’économie numérique

Propriétaire du site Internet :

Nemezys

Société d'Avocats inscrite au Barreau des Hauts de Seine

RCS Nanterre 797 992 922 – Siret 79799292200014
Adresse : 170 rue d'Aulnay –  Le Plessis Robinson 92350

TVA FR57797992922

Prestataire de formation 11 92 20980 92
Tél : 01 80 87 46 70
Fax : 01 80 87 46 71
Email : contact@nemezys.com

Créateur du site Internet :

Agence NDPMC
Adresse : 25 avenue Raymond Croland –  Le Plessis Robinson 92350
Site internet : www.ndpmc.photo

Hébergement du site Internet :

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

Responsable de publication

Directeur de publication : Joël Heslaut
Si vous remarquez une erreur ou un lien erroné sur ce site merci de nous contacter.

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation de la société Nemezys. Les logos, visuels et pdf sur ce site sont la propriété de la société Nemezys. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. La société Nemezys et l'agence NDPMC se réservent le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Gestion des liens

Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la société Nemezys ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

L’internaute reconnaît que l’utilisation du site internet de la société Nemezys est régie par le droit français. (réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).